Un nouveau règlement (UE) 2023/1542 a été publié par le Parlement européen et le Conseil le 12 juillet 2023, abordant le thème des piles et des déchets de piles. Ce règlement modifie la directive 2008/98/CE et le règlement (UE) 2019/1020 et abroge la directive 2006/66/CE (avec effet au 18 août 2025).
Certains des changements clés incluent :
1.Partie non chimique: exigences en matière de durabilité, de sécurité, d'étiquetage, de marquage et d'information pour permettre la mise sur le marché ou la mise en service de batteries au sein de l'Union.
2.Etiquetage et marquage des batteries
3.Toutes les batteries doivent être marquées avec des informations de fabrication détaillées (y compris le nom du fabricant, l'adresse postale, l'adresse Web et e-mail, le lieu de fabrication, la date de fabrication…), des informations sur la batterie, les substances dangereuses présentes dans la batterie autres que le mercure, le cadmium ou le plomb. , QR code, déclaration UE de conformité et marquage CE, etc.
4.Déclaration de l'empreinte carbone des batteries de véhicules électriques, des batteries industrielles rechargeables et des batteries LMT
5.Exigences de performances et de durabilité
À compter du 18 août 2027, les piles portables d'usage général, à l'exclusion des piles bouton, devront répondre aux exigences de performances électrochimiques et de durabilité.
D'ici le 31 décembre 2023, la Commission européenne publiera des mesures visant à éliminer progressivement les piles portables non rechargeables d'usage général.
Déclaration UE de conformité
Restriction sur les substances
VTC a le plaisir de vous informer que notre batterie au lithium est conforme à la nouvelle directive européenne 2023/1542 sur les batteries.
Nos clients européens peuvent utiliser notre batterie en Europe sans aucune restriction.
